Marque enregistrée - Marque en vigueur

DES TRUFFES BRUNO DEPUIS 1985
CEC, SAS

Numéro de dépôt :
4330374
Date de dépôt :
18/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2027
DES TRUFFES BRUNO DEPUIS 1985 de CEC

Présentation de la marque DES TRUFFES BRUNO DEPUIS 1985

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DES TRUFFES BRUNO DEPUIS 1985 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEC domicilié(e) 1077 CHEMIN DE LA VAUSSIERE - 83510 - LORGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 440 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique Saugnac domicilié(e) 1077 chemin de vaussière - 83510 - LORGUES - France.

La marque DES TRUFFES BRUNO DEPUIS 1985 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DES TRUFFES BRUNO DEPUIS 1985 arrivera à expiration en date du 18 janvier 2027.

CEC a également déposé les autres marques suivantes : CEC HOLDING , CEC , LEAPFROG , AQUA TRAINER , CEC Safe Services , C'PAC , C'ElX , Heritage-Info.org , GO'PAC , C'LINE


CEC, SAS - 1077 CHEMIN DE LA VAUSSIERE - 83510 - LORGUES - France - SIREN 821440476


M. Dominique Saugnac - 1077 chemin de vaussière - 83510 - LORGUES - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Photographies ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; tous ces produits étant sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes, de conserves, de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées ainsi que sous forme croustillante ; truffes conservées, séchées ou cuites ; olives conservées, séchées ou cuites ; champignons conservés, séchés ou cuits ; préparation culinaire à base de truffes, de champignons ou d'olives ; extraits concentrés de truffes, de champignons ou d'olives ; huiles comestibles aromatisées ; crèmes de truffes, de champignons ou d'olives ; tous ces produits pouvant être sous forme de plats préparés et plats cuisinés, de conserves, de soupes ; préparations à base de légumes ; oeufs, laits fromages et autres préparations alimentaires à base de laits et huiles et graisses comestibles ; préparation de protéine pour l'alimentation ; conserves de viande, de poisson, de volaille et de gibier ; truffes, champignons et olives en sauce ;

Sauces à base de truffes, de champignons ou d'olives ;

Fruits et légumes frais ; malt ; truffes fraîches ; olives fraîches ; champignons frais ; tous ces produits pouvant être sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes, de conserves, de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées ainsi que sous forme croustillante ;

Conseil, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; consultations professionnelles d'affaires ; informations et renseignements d'affaires ; gestion d'affaires commerciales ; établissement de statistiques ; enquêtes de marché ; enquêtes d'opinion ; relations publiques ; publicité ; publicité en ligne sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; préparation, insertion et diffusion d'annonces publicitaires ; mise en place de dispositifs d'affichages promotionnels sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; promotion de biens et de services pour le compte de tiers par le placement de messages et affiches publicitaires sur des sites web ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; émission de cartes de fidélité permettant à leurs détenteurs de bénéficier de cadeaux ; parrainage publicitaire ; organisation de foires, de salons, d'expositions et de toutes manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle ; services d'abonnement à tous supports d'information sous forme de publication électronique ou non, de produits audiovisuels ou de produits multimédias à usage interactif ou non ; gestion de fichiers informatiques ; exploitation d'une base de données commerciales ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ;

Restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; restaurants à services rapides et permanents (snack-bars) ; restaurants libre-service ; restauration (repas) ; services de traiteurs ; services de dégustation ; services de préparation de plats à emporter.